Commission Permanente du 08 juin 2020




DELIBERATIONS

1 - Aménagement et développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
17540Travaux d'amélioration foncière - Délibération - Annexe11/06/2020
17541Echanges d'immeubles ruraux - Délibération - Annexe11/06/2020
17548Solidarités territoriales 2020 - Fonds de solidarité - Enveloppe de solidarité - Attribution de subventions pour les cantons de Charlieu - Le Coteau - Le Pilat - Montbrison - Renaison - Roanne 2 et Saint Just Saint Rambert - Délibération - Annexe11/06/2020
17563Subventions et conventions de partenariat avec diverses organisations environnementales - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
17565Intégration paysagère des bâtiments agricoles - Délibération - Annexe11/06/2020
17567Milieux naturels - Restauration de mares et plantation de haies - Acquisitions foncières - Délibération - Annexe11/06/2020
17588Appel à partenariat 2020 - Filière forêt bois Mesures 3 et 5 - conventions de partenariat avec diverses communes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
17593Convention attributive de subventions avec la Chambre d'agriculture de la Loire - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2020
17599Cessions de terrains - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
17600Convention relative au transport des élèves sur les services de transports scolaires avec la Région Bourgogne-Franche-Comté, la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Département de l'Allier - Délibération - Annexe11/06/2020
17601Contrat rivières Gier (2013-2020) - Aménagement du lit et des berges du Gier sur la commune de Rive de Gier au droit du site Duralex - Délibération - Annexe11/06/2020
17607Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental - Mise en valeur de terres incultes ou manifestement sous-exploitées - Délibération - (sans annexe)11/06/2020
17609Sensibilisation environnement - Rapport modificatif - Dispositif d'aides aux collèges dans le cadre de l'appel à projet Ecollège 42 - Délibération - (sans annexe)11/06/2020
17612Solidarités territoriales - Programme voirie 2020 - Cantons de Charlieu et le Coteau - Délibération - Annexe11/06/2020
17613Avis du Département sur le PLU arrêté de Saint Hilaire Cusson La Valmitte - Délibération - (sans annexe)11/06/2020
17615Appel à Partenariat "Services et Usages Numériques" - Avenants aux conventions de partenariat et attributive de subvention - Communes de l'Horme et Neulise - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2020
17619Lancement de la vente de titres TIL sur l'e-boutique OùRA! - Approbation de la convention d'encaissement et de reversement de recettes pour le compte de tiers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020

2 - Solidarités humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
17537Rapport de suivi de l'exécution de la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
17561Avenant à la convention pour l'animation du Réseau d'Ecoute d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2020
17562Projets Locaux d'Animation (PLA) - Renouvellement des conventions pluripartites d'objectifs et de financement et attribution des subventions 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
17566Subventions pour l'enfance, la jeunesse et la parentalité - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2020
17568Convention avec Roannais Agglomération relative à la Maison Départementale de l'Habitat et du Logement (MDHL) - Délibération - Annexe11/06/2020
17574Fonds d'Aide aux Jeunes en Difficulté (FAJD) - Avenants aux conventions dans le cadre du transfert à Saint-Etienne Métropole - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
17576Fonds Solidarité Logement (FSL) - Contributions des sociétés EDF et ENGIE - Conventions 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
17578Avenant n° 1 à la convention avec l'Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes portant délégation de compétence en matière de vaccination - Délibération - Annexe11/06/2020
17580Attribution de subventions au titre de la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie des personnes âgées - Exercice 2020 - Forfaits autonomie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
17608Prévention spécialisée - Répartition des crédits dans le cadre du transfert à Saint-Etienne Métropole - Délibération - (sans annexe)11/06/2020
17614Financement de la garde des enfants de particuliers employeurs d'un assistant maternel en formation ou participant à des réunions plénières ou groupes de travail - Délibération - (sans annexe)11/06/2020

3 - Société, citoyenneté, attractivité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
17545Tarifs de la restauration scolaire 2020 - Mise en place de nouveaux forfaits pour les collèges Louis Aragon à Mably et Puits de la Loire à Saint-Etienne - Délibération - (sans annexe)11/06/2020
17547Contrat Plan Etat/Région (CPER) 2015-2020 - Centre des savoirs pour l'innovation - Campus Carnot - Avenant n° 1 - Délibération - Annexe11/06/2020
17549Concerts de la Maîtrise de la Loire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
17550Station de Chalmazel - Convention de partenariat avec EDF pour la vente d'un certificat d'économie d'Energie - Délibération - Annexe11/06/2020
17560Approbation d'une convention d'occupation précaire des logements de fonction des collèges - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
17564Financement de deux postes de coordinateur de réseau de lecture publique pour la Communauté de communes des monts du Pilat (CCMP) et Charlieu-Belmont Communauté - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
17572Station de Chalmazel - Tarifs remontées mécaniques saison estivale - Tarifs restauration 2020-2021 - Délibération - Annexe11/06/2020
17577Fixation des tarifs de vente du jeu de réalité augmentée audio-géolocalisé au château de la Bâtie d'Urfé et des cartes postales proposées dans les sites culturels - Délibération - Annexe11/06/2020
17581Subventions aux spectacles vivants - Lieux de spectacles et de création artistique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
17590Convention de partenariat avec le Mémorial de la Résistance et de la Déportation de la Loire au sujet de la guerre d'Algérie - Délibération - Annexe11/06/2020
17639Convention de billetterie pour la programmation d'activités culturelles des sites départementaux avec l'agence de développement touristique de la Loire - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2020

4 - Fonctions transversales et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
17582Remise gracieuse de dette - Trop perçu de traitement - Délibération - (sans annexe)11/06/2020
17597Transferts d'un compte épargne temps (CET) dans le cadre de la mutation d'un agent - Délibération - Annexe11/06/2020
17598Conventions et avenant de mise à disposition auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées - Délibération - (sans annexe)11/06/2020
17620Adhésion du Département à la centrale d'achat régionale pour le dispositif AMPLIVIA - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2020
17628Opérations de travaux - Unités fonctionnelles - Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020